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Marques déposées par l'association loi 1901 APEI de la région Dieppoise
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Le caramel de pommes dieppois
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le caramel de pommes dieppois
APEI de la région Dieppoise, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3875502
Date de dépôt :
15/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2021
Le caramel de pommes dieppois de APEI de la région Dieppoise

Présentation de la marque Le caramel de pommes dieppois

Déposée le 15 novembre 2011 par l'association loi 1901 APEI de la région Dieppoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le caramel de pommes dieppois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 APEI de la région Dieppoise domicilié(e) 1 Grande rue des Salines - 76370 - ETRAN MARTIN EGLISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 987 905 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nancy COUVERT domicilié(e) 1, Grande rue des Salines, BP 1000, Etran Martin Eglise - 76205 - DIEPPE Cedex - France.

La marque Le caramel de pommes dieppois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875502.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le caramel de pommes dieppois est expirée depuis le 15 novembre 2021.

APEI de la région Dieppoise a également déposé les autres marques suivantes : LE CARAMEL DE POMMES DIEPPOIS


APEI de la région Dieppoise, association loi 1901 - 1 Grande rue des Salines - 76370 - ETRAN MARTIN EGLISE - France - SIREN 780987905


Nancy COUVERT - 1, Grande rue des Salines, BP 1000, Etran Martin Eglise - 76205 - DIEPPE Cedex - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Sucreries.